
Statuts du Club
"Couze Solidarités"
affilié à Générations Mouvement - Fédération de la Dordogneassociation # W241006265 enregistrée le 5 mai 2019 à la sous-préfecture de Bergerac
TITRE I : Dénomination – Ethique
Article 1er : dénomination
Entre les adhérents aux présents statuts, et conformément à la loi du 1er juillet 1901 et de l’article 7 du décret du 16 août 1901, il est formé une Association à but non lucratif. Elle prend la dénomination "Couze Solidarités" ; dans les articles suivants elle est...
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